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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRICORNE
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PARIS FRANCE CERAMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS FRANCE CERAMIQUE
SARL CAPRICORNE

Numéro de dépôt :
92428607
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque PARIS FRANCE CERAMIQUE

Déposée le 27 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS FRANCE CERAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRICORNE domicilié(e) dont le siège social se trouve à PARIS 4ème 45 Boulevard Henri IV - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 210 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Georges JOURDE Avocat au Barreau de PARIS - France.

La marque PARIS FRANCE CERAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS FRANCE CERAMIQUE est expirée depuis le 27 juillet 2002.

CAPRICORNE a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIFF CARRELAGES , CAPRICORNE , THE CAB


SARL CAPRICORNE - dont le siège social se trouve à PARIS 4ème 45 Boulevard Henri IV - France - SIREN 323210898


Me Georges JOURDE Avocat au Barreau de PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques